Motivez vos équipes grâce aux BSPCE

7 juillet 2021 • Alexandre Nessler
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Avec un acronyme comme ça, qui contient plus de consonnes que de voyelles, on croirait presque qu’il s’agit d’un diplôme de premiers secours ou d’une certification scientifique. Mais en fait... non. Pas du tout même. Les BSPCE sont des parts que certains types d’entreprises peuvent réserver à leurs salariés et/ou dirigeants. Et d’ailleurs, si votre entreprise entre dans les conditions d’éligibilité, peut-être devriez-vous envisager sérieusement sa mise en place. Comment cela fonctionne-t-il ? Qui peut en bénéficier ? Pourquoi devriez-vous y réfléchir plus sérieusement ? On vous explique tout.

BSPCE : quelle définition ?

Souvent, il arrive que dans une volonté de raccourci, on associe le terme de BSPCE à celui d’action. Or, si les deux notions sont très proches, elles ne sont pas pour autant identiques. 

En effet, les BSPCE, acronyme de “bons de souscription de parts de créateur d’entreprise”, désigne en fait le droit d’acheter une action, et non l’action en elle-même. Plus précisément, comme son nom l’indique, il s’agit d’une sorte de bon d’achat qui sert uniquement à permettre aux employés d’acquérir - dans un certain délai - des parts d’une entreprise à un prix fixe convenu au moment de la signature.

Concrètement, un BSPCE permet à un salarié d’acheter, après une certaine période, des actions de son entreprise mais au prix des actions tel qu’il était au moment de l’obtention du bon, c’est-à-dire potentiellement inférieur à la valeur de l’entreprise lors de l’achat effectif de ces actions.

À qui s’adressent les BSPCE ?

Les BSPCE sont réservés aux mandataires sociaux et aux employés d’une entreprise, même si l’opération est surtout connue pour l’accès aux actions de ces derniers. 

Cependant, toutes les entreprises ne sont pas autorisées à mettre en place des BSPCE pour leurs employés. Pour jouir de ce droit, il faut que l’entreprise soit :

  • une Société anonyme (SA) 
  • ou une Société par actions simplifiées (SAS). 

Par ailleurs, elle doit respecter les conditions suivantes : 

  • Moins de 15 ans d'existence
  • Être soumise à l’impôt sur les sociétés (IS)
  • Ne pas être cotée en bourse ou avoir une capitalisation boursière inférieure à 150 millions d’euros
  • Au moins 25% du capital doit être détenu par des personnes physiques (ou par des personnes morales dont le propre capital est à 75% détenu par des personnes physiques) - Oui, cette phrase est aussi difficile à comprendre que le film Tenet. 

Lorsqu’une entreprise se lance dans l’attribution de BSPCE pour ses employés, celle-ci se déroule en trois temps. 

  • Les employés concernés obtiennent leurs bons, synonyme de droit d’acheter ultérieurement des actions à un prix fixé au moment de l’obtention des bons. 
  • Après avoir passé le délai prévu par l’entreprise, les employés peuvent faire jouer leur droit de souscription à l’augmentation du capital en achetant les actions au prix convenu. 
  • Dès lors, les employés peuvent décider de vendre leurs actions ou de les conserver éventuellement si un délai est prévu à cet effet par le plan de BSPCE de l’entreprise. 
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Mise en place des BSPCE

Pour mettre en place les BSPCE au sein de votre entreprise, vous devez suivre un certain nombre d’étapes. 

En premier lieu il faut impérativement que l’assemblée générale des actionnaires (ou les associés) vote une autorisation préalable des BSPCE en en précisant les modalités, qui sont les suivantes : 

  • Quel volume de BSPCE mis à disposition des salariés ? 
  • Qui obtient le droit de souscrire aux actions grâce aux BSPCE (tous les salariés ? seulement une partie d’entre eux ? Quelle catégorie de postes ?) ? 
  • Gratuité ou non des BSPCE ?
  • Quelles conditions d’accès (ancienneté, objectifs atteints, etc.) ?
  • Quelles modalités de la future augmentation du capital ? 
  • Quel prix pour les actions après augmentation du capital ?  
  • Quelle durée fixée pour un éventuel délai de portage ? 

Dans un second temps, la mise en place des BSPCE est acceptée, ou non, avec les conditions, par un vote de l’organe de direction (conseil d’administration, directoire, gérant). Il peut ensuite décider de certaines modalités non abordées ou pas assez précisées par l’autorisation préalable des actionnaires. 

Pourquoi les BSPCE peuvent être une option intéressante pour votre entreprise ?

Si l’avantage pour les salariés qui en bénéficient est évident, puisque les BSPCE leur offrent la possibilité d’avoir des parts de l’entreprise à un prix très préférentiel, on connaît moins les intérêts de l’entreprise émettrice à mettre en place cette opération. Ils sont pourtant très intéressants, et cela mérite peut-être que vous envisagiez plus sérieusement de vous laisser convaincre par les BSPCE.

La productivité boostée

Au niveau interne, l’opportunité financière que représente les BSPCE pour les salariés peut nettement renforcer l’engagement de vos salariés et s’avérer très motivant. C’est assez logique, puisque plus la valeur de l’entreprise augmente, plus les salariés seront gagnants dans la différence entre le coût d’achat et la valeur réelle des actions.

Une marque employeur plus séduisante

Offrir une part du gâteau à ses employés est un véritable élément différenciant dans le but d’attirer des talents et surtout de les retenir. Concrètement, si le délai convenu entre la signature et l’achat des actions est de 4 ans (c’est le cas dans bon nombre d’entreprises), il est fort probable qu’un employé aux envies d’ailleurs trois ans après son arrivée soit davantage incité à rester une année de plus pour pouvoir enfin toucher ses parts.

Les BSPCE ne vous coûtent rien

Dans la plupart des entreprises, les leviers de motivation des salariés sont les bonus de fin d’année et les primes en tout genre. La grosse différence avec ces opérations, c’est que le BSPCE n’est pas une somme d’argent versée directement par l’entreprise. Il s’agit seulement d’un bon permettant de partager le capital social ultérieurement, ce qui lui permet de conserver ses fonds propres et de les utiliser pour d’autres besoins.

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Particulièrement adaptés aux start-ups, dont les objectifs de croissance et d’augmentation de valeur sont souvent ambitieux, mais pas que, les BSPCE constituent donc un réel intérêt, aussi bien pour la santé de votre entreprise que pour votre marque employeur. Et ce, sans nuire véritablement à la trésorerie de la société !

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